"La Banque des Territoires porte un grand intérêt à la démarche de programme de recherche-action que vous promouvez. A ce titre, nous sommes en mesure de vous confirmer que la Banque des territoires est disposée à cofinancer ce type d’initiative dans le cadre de son soutien à l’innovation dans les villes moyennes. La Banque des Territoires est parfaitement fondée à cofinancer les contrats de recherche-action pris dans le cadre des exclusions de l’article 14 de l’ordonnance relative aux marchés publics permettant d’éviter une mise en concurrence."
BANQUE DES TERRITOIRES
Financement des fabriques du codéveloppement territorial

TÉMOIGNAGES DES FABRIQUES DE CODÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

COURCY, Grand Est

Fabrique territoriale
Scic Microville 112

COEUR DU JURA, BFC

Fabrique territoriale
Coeur du Jura

SICOVAL, Occitanie

Fabrique territoriale
(projet en suspens)

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